Déposée le 4 mai 1990 par SCP FACT-ANAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HYDROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCP FACT-ANAL, domicilié(e) Route de Vailly, 18240 SAVIGNY EN SANCERRE (dossier no 2164368) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM domicilié(e) (dossier no 2164368) - France.
La marque HYDROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCP FACT-ANAL - Route de Vailly, 18240 SAVIGNY EN SANCERRE (dossier no 2164368) - France
VANDER HEYM - (dossier no 2164368) - France
Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164368 - Publication au BOPI 2000-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07
Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370863 - Publication au BOPI 2003-05-14
Dispositif élévateur automatique d'eaux ménagères usées en provenance d'appareils sanitaires, salles de bains et de cuisines tels que lavabos, baignoires, bidets, bacs à douches, éviers dans un égout situé à un niveau supérieur aux points à vidanger.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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